M. Valcke David, Agissant pour le compte de la société délys en cours de formation
Numéro de dépôt :
4155152
Date de dépôt :
08/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2025
Présentation de la marque délys PREMIUM FRENCH YOGURT
Déposée le 8 février 2015 par monsieur Valcke David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « délys PREMIUM FRENCH YOGURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est monsieur Valcke David domicilié(e) 8 rue Maurice Champeau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Valcke David domicilié(e) 8 rue Maurice Champeau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque délys PREMIUM FRENCH YOGURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155152.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque délys PREMIUM FRENCH YOGURT arrivera à expiration en date du 8 février 2025.
M. Valcke David, Agissant pour le compte de la société délys en cours de formation - 8 rue Maurice Champeau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
M. Valcke David - 8 rue Maurice Champeau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 19 mai 2016 - Rejet partiel n°670138 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19
Gelées, confitures, compotes ; oeufs, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.
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